Nicolas Félicien GRIVEL

GRIVEL Nicolas Félicien.- Né au Valtin le 27 janvier 1845.

Lauréat des facultés de droit de Nancy et de Paris et de l’Académie de législation de Toulouse, médaille d’or au Concours général de 1881.

Président du tribunal civil de Charolles (Saône-et-Loire).

M. Grivel débuta dans la magistrature le 8 août 1874, en qualité de substitut près le tribunal civil de Neufchâteau ; il remplit ces mêmes fonctions à Verdun le 31 octobre 1877 et devint procureur à Vouziers le 13 janvier 1880. Il est président du tribunal de Charolles depuis le 26 novembre 1892.

On doit à M. Grivel les ouvrages suivants :
- Des constructions élevées sur le terrain d’autrui et des droits qui en naissent ;
- Des constructions élevées par le locataire sur le terrain loué ;
- Des constructions élevées par l’usufruitier ;
- Des améliorations créées par le tiers détenteur d’un immeuble hypothéqué ;
- Observations critiques sur un jugement du tribunal de Neufchâteau ;
- Interprétation de la règle « Nul ne peut chasser sans permis » ;
- Étude sur la pêche à la ligne ;
- Étude sur la complicité en matière de chasse ;
- Des impenses faites sur les immeubles des deux époux sous tous les régimes.

GRIVEL (Nicolas Félicien), magistrat et juriste

Le Valtin, 27 janvier 1845 - ?


Après des études de droit à Nancy, Paris et Toulouse, il fait carrière dans la magistrature et se trouve en poste successivement à Neufchâteau, Verdun, Vouziers et Charolles. Il est président du tribunal de cette ville en 1892.

Il a publié de nombreux ouvrages de jurisprudence sur les propriétés bâties, le droit de chasse et de pêche à la ligne.


Bibl. : Jouve (H.).- Dictionnaire biographique des Vosges.