Jean Baptiste NOËL

NOEL Jean.- Député des Vosges à la Convention nationale, siégea avec la plaine. Il refusa de prendre part au jugement de Louis XVI, s’excusant sur ce que, ayant eu un fils tué à la frontière pour la cause de la révolution, son vote pourrait n’être pas impartial.

Cette réserve honore le caractère de Noël et prouve son courage. Il était certain, en effet, que la montagne, dont la puissance grandissait chaque jour, lui saurait très mauvais gré d’un tel scrupule, et en tiendrait bonne note : après le 31 mai, contre lequel il protesta, il fut décrété d’accusation et condamné à mort par le tribunal révolutionnaire.

NOEL (Jean-Baptiste), député des Vosges, est né à Remiremont, le 24 juin 1727.

Avant de quitter les Vosges, il était avocat au parlement et officier principal du chapitre de Remiremont. Il siégea avec la plaine, et refusa de prendre part au jugement de Louis XVI, alléguant qu’ayant eu un fils tué à la frontière, pour la cause de la révolution, son vote pourrait n’être pas impartial ; c’était prouver à la fois du courage et une conscience pure.

Ce scrupule, qui honore son caractère, lui fut fatal, car après le 31 mai, contre lequel il protesta, la montagne, qui était devenue toute puissante, le signala en l’accusant de tiédeur et de faiblesse. Il fut arrêté, jugé, condamné à mort et exécuté !

NOËL Jean-Baptiste.- L’un des huit Vosgiens représentants du peuple à la Convention (avec Balland, Bresson, Couhey, Hugo, Perrin, Poulain-Grandprey, Souhait).

[Il] avait été désigné aux électeurs, moins par sa situation et les services qu’il avait pu rendre, que par la mort d’un fils tué glorieusement en combattant l’invasion à la tête du 12e bataillon des volontaires vosgiens (Un autre de ses fils était maire de Remiremont). Noël était né à Remiremont, le 24 juin 1727 et y avait exercé la profession d’avocat au parlement et d’officier principal du chapitre. Il occupait, depuis 1791, le poste de procureur-syndic du district de Remiremont, poste assez marquant, qui mettait dans sa main les attributions diverses que possède de nos jours un sous-préfet. C’était le doyen d’âge de la députation des Vosges et presque celui de la Convention [p. 17].

Noël [habita] dans la petite rue Saint-Nicaise, à côté des Tuileries [p. 19].

Quand le procès du roi fut terminé et que les représentants eurent à rendre leur jugement, voici comment se prononcèrent les Conventionnels vosgiens. Sur la première question posée : Louis Capet, ci-devant roi des Français, est-il coupable de conspiration contre la liberté et d’attentat contre la sûreté générale de l’État ?, la députation des Vosges fut unanime, comme la Convention elle-même, et déclara que Louis était coupable. Seul, Noël, par un scrupule de conscience, d’ailleurs fort louable, refusa de se prononcer : J’ai l’honneur d’observer, dit-il, que mon fils était grenadier aux bataillons des Vosges ; il est mort sur 1es frontières en combattant des ennemis que Louis est accusé d’avoir suscité contre nous. Louis est cause première de la mort de mon fils, la délicatesse me force à ne pas voter. N’était-ce pas reconnaître implicitement et de la façon la plus touchante la culpabilité de l’ex-roi ? Poulain fit remarquer qu’il était regrettable d’établir une confusion de pouvoirs et d’être en même temps juges et accusateurs, mais vota cependant.

Sur le second point : Le jugement qui sera rendu sur Louis sera-t-il soumis à la ratification du peuple, réuni dans ses assemblées primaires ?, Souhait, Bresson, Couhey, Balland et Poulain-Grandprey se prononcèrent pour l’affirmative ; seul Perrin répondit non. Quant à Noël, il se récusa de nouveau d’après les motifs qu’il avait énoncés lors du premier appel nominal et ne prit pas part non plus au scrutin suivant.

Enfin pour le troisième vote, objet aujourd’hui encore de tant de colères : Quelle peine Louis, ci-devant roi des Français, a-t-il encourue ?, les représentants des Vosges se séparèrent en Montagnards et Girondins en votant les uns la mort du roi, les autres simplement sa détention.

Poulain-Grandprey parla le premier : Je dis : Louis étant déclaré coupable mérite la mort ; mais je demande qu’il soit sursis à l’exécution jusqu’à l’acceptation de la Constitution, ou jusqu’au moment où les ennemis envahiraient notre territoire. Poulain n’avait-il donc pas assez d’une invasion allemande et lui en fallait-il une seconde pour oser frapper le coupable ? Balland fut assez peu net dans son vote : L’intérêt public commande que le tyran n’ait jamais de successeur. Ainsi je vote, quant à présent, pour sa détention, sauf à le bannir ou à le faire mourir, si le peuple le veut. Il était, comme on voit, prêt à toutes les solutions.

Perrin, qui se montra le plus énergique de tous, dit brièvement : Je prononce la peine de mort.

Souhait fut moins résolu, quoique votant d’ordinaire avec Perrin : Je vote pour la mort, mais je demande qu’elle soit suspendue jusqu’à la ratification de la Constitution. En attendant cette époque, je demande la détention.

Couhey timidement dit : Je vote pour la détention et je demande que Louis soit banni trois ans après la paix.

Bresson vint le dernier : Je demande que Louis soit détenu jusqu’à l’époque où la tranquillité publique permettra de le bannir.

Au total, trois membres avaient voté la mort avec ou sans conditions, et trois avaient préféré la détention [p. 19-20].

[Après la journée du 31 mai 1793, qui vit la disparition des Girondins] Mis hors la loi, le 30 octobre [1793], Noël s’enfuit de Paris vers Belfort, pour de là gagner le Mont-Jura, après s’être abrité plusieurs jours chez des amis dévoués [p. 21].

Arrêté à Montbéliard, le 5 frimaire an II (25 novembre 1793), par le représentant du peuple Bernard de Xaintes, dit Pioche-Fer, en mission dans le Doubs et la Haute-Saône, [Noël] fut aussitôt expédié au tribunal révolutionnaire de Paris pour y être jugé. Le représentant Bernard le fit précéder par cette lettre étrange adressée à Fouquier-Tinville, le fameux accusateur public (Archives nationales, Carton W300-308, pièce 8) :

Montbéliard, le 5 frimaire an IIe de la République une et indivisible, Bernard de Xaintes, représentant du peuple, au citoyen accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris.
Je t’envoie, citoyen, les papiers trouvés sur lé député Noël, décrété d’accusation et les procès-verbaux de sa capture et interrogatoire. Je le fais conduire dans les prisons de Paris. Je n’ai pas besoin de te le recommander. Tu as trop bien travaillé ses camarades et tu aimes trop l’égalité pour ne pas lui donner les mêmes soins. Vive la République ! lui voilà un ennemi de moins.
Salut et fraternité !
BERNARD.

Fouquier-Tinville ne le fit pas languir dans les cachots. Le 11 frimaire (7 décembre), il subissait un premier interrogatoire devant 1e juge Donzé-Verteuil. Quand celui-ci lui reprocha d’avoir fui, Noël répondit qu’ayant vu condamner à mort sans exception tous les députés traduits devant le tribunal, parmi lesquels il connaissait pourtant plusieurs bons citoyens, il avait cru à une véritable liste de proscription sur laquelle les jurés n’avaient plus qu’à choisir les victimes qui devaient être sacrifiées, et il se décida à chercher une retraite pour attendre le moment où il espérait que la voix de l’innocence pourrait se faire entendre et obtenir la justice qu’on ne peut lui refuser sans crime.

Cette courageuse réponse n’eut pas le succès qu’elle méritait. On lui reproche ensuite de ne pas s’être soumis au décret d’accusation, et il réplique, non sans fondement, qu’il a d’abord attendu le résultat d’une pétition qu’il avait adressée à la Convention pour savoir les motifs qui avaient pu le faire comprendre dans ce décret, motifs qu’il ne pouvait s’expliquer. Lorsqu’on ajoute qu’il devait donner l’exemple de l’obéissance à la loi, comme beaucoup de ses collègues qui lui paraissaient innocents, il fit remarquer, avec une certaine ironie, que tout citoyen peut se laisser juger par contumace, et qu’il serait inouï que, sur ce point, un député fut traité plus rigoureusement.

Le juge Donzé-Verteuil cherche alors à lui faire désigner la maison où il se réfugia d’abord à Paris. Il s’y refuse énergiquement, ne voulant pas compromettre ses hôtes. Quand on veut lui faire avouer ses relations avec certains Girondins, il nie en avoir connu aucun autrement que pour les avoir ouïs parler à l’Assemblée ; il affirme n’avoir jamais assisté aux réunions chez Valazé où, suivant l’accusation, on tramait des complots, et n’avoir même pas fréquenté Mollevault, Hardy, Savary, représentants du peuple, qui lui semblaient irréprochables. Puis s’animant peu à peu, Noël répudie toute accusation de fédéralisme, assurant qu’il a toujours été d’avis que pour se sauver contre tant d’ennemis, la France devait rester unie ; il proteste contre les bruits de faction du duc d’Orléans dans laquelle on veut l’englober, il ne la connaît point et ne sait si elle a existé, et enfin il atteste que les discordes l’ont toujours affligé et qu’il n’a cessé de prêcher la conciliation. Sur la journée du 31 mai, il ne craint pas de dire que ceux que l’on chassa ce jour-là de la Convention ne lui paraissaient pas coupables et qu’il attend la preuve de leurs crimes pour les condamner.

Ces fières réponses ne pouvaient le sauver. On ne lui tint pas compte de ce qu’au lieu d’aller, comme tant d’autres, à Caen organiser la guerre civile, il s’était contenté de chercher un abri ; on ne lui tint compte ni des sacrifices qu’il avait fait à la patrie, ni de la franchise de son attitude, ni de son âge. Toutefois, comme il demandait un sursis jusqu’à ce qu’il put se procurer les pièces justificatives qu’il avait adressées au président de la Convention, on lui accorda jusqu’au lendemain à une heure après-midi. Le 8 décembre 1793, ce délai étant expiré et les pièces n’étant point parvenues, Noël comparaissait devant le tribunal. Les débats ne furent pas longs ; on lut, pour tout réquisitoire, l’acte d’accusation rendu contre lui. Il fut aussitôt condamné à mort, comme complice de la conspiration contre l’unité et l’indivisibilité de la République.

Deux heures après, il montait, à l’appel de son nom, sur la charrette qui conduisait les condamnés de la Conciergerie à la place de la Révolution. Et à côté de qui s’y trouvait-il ? Sa compagne d’échafaud était Madame Du Barry, et avec elle les banquiers Van Deniver, le père et les deux fils, ses amants, condamnés la veille à onze heures du soir. Cette royale maîtresse, toujours belle malgré l’âge, ne pouvait se résigner à la mort. Elle pleurait et suppliait, tordant ses beaux bras liés par une corde qui les déchirait, et c’est la première fois que ses yeux - ces yeux admirables ! - noyés de larmes, ne purent obtenir ce qu’elle désirait. Le peuple qui entourait la charrette l’accablait d’invectives, lui faisant payer en une heure son luxe insolent et son pouvoir de courtisane.

Noël, qu’elle n’aperçut même pas, déploya beaucoup de fermeté : il ne cessa de haranguer le peuple, malgré les clameurs de Vive la République ! qui étouffaient sa voix. Ses gestes annoncèrent sa mortification, dit un témoin oculaire, mais on ne put saisir un seul mot de ce qu’il disait. A cinq heures du soir, sa tête tombait sous le glaive de la loi [p. 21-23].

[Annuaire 1882, Félix Bouvier : Les Conventionnels vosgiens.]

NOEL (Jean-Baptiste). - Né à Remiremont le 24 juin 1727 ; il y fut avocat au Parlement et officier principal du Chapitre. En février 1790 il fut élu officier municipal, puis en juin 1790 procureur-syndic du district de Remiremont.

Représentant du peuple des Vosges à la Convention nationale le 4 septembre 1792, le 5e sur 8, par 250 voix, et doyen d’âge de la députation vosgienne, il refusa de prendre part au procès et à la condamnation de Louis XVI, alléguant que son fils, grenadier des volontaires des Vosges, était mort à la frontière en combattant les ennemis suscités par le roi.

Proscrit avec les Girondins après la journée du 31 mai 1793, il s’enfuit vers Belfort, pour de là gagner la Suisse. Mais, mis hors la loi le 30 octobre, il fut arrêté à Montbéliard par le représentant en mission Bernard (de Saintes) et traduit devant le tribunal révolutionnaire à Paris. Malgré sa courageuse attitude et son innocence, il fut condamné à mort et exécuté le 8 décembre 1793.

NOËL (Jean-Baptiste), avocat, officier du chapitre de Remiremont, député à la Convention
Remiremont, 24 juin 1727 – Paris, 8 décembre 1793


Fils de Joseph Noël, avocat, et d’Anne-Marie Durand, il est lui-même avocat au Parlement à partir de 1748. Nommé en 1753 procureur fiscal de la ville de Remiremont, il renonce à cette charge en 1756. Le 3 avril 1754, il est désigné par l’abbesse Anne-Charlotte de Lorraine comme grand chancelier du chapitre de Remiremont, ce qui fait de lui le personnage laïc le plus important de la ville. Lors de la mise en place de l’administration du district, sous la Révolution, il est élu procureur syndic et reste en fonction lors du renouvellement de 1791. Le 4 septembre 1792, il est élu 5ème député des Vosges à la Convention et quitte l’administration du district le 15 du même mois pour aller siéger à l’assemblée. Au Comité de législation, dont il a pendant quelque temps la présidence, il a une attitude prudente et ne participe pas aux attaques violentes des Brissotins contre les Jacobins.

Lorsqu’en novembre 1792, la question du procès de Louis XVI arrive devant la Convention, il a sur ce plan une position strictement juridique et non politique, à la différence des amis de Robespierre. Personnellement, il ne reconnaît pas le droit de juger, ne pouvant à la fois être juge et partie. Partie, il se considère comme tel, ayant perdu un fils au combat de Landau, perte dont il considère le roi comme principal responsable. Il conserve cette position lors de l’appel nominal du 16 janvier : Mon fils, dit-il, était grenadier dans un bataillon du département des Vosges. Il est mort sur la frontière. Ayant le cœur déchiré de douleur, je ne puis être juge de celui qu’on regarde comme le principal auteur de cette mort. Cette réponse devait valoir à son auteur l’inimitié des régicides.

J.-B. Noël se rapproche encore des Girondins en prenant, le 23 janvier 1793, la défense de Roland lorsque celui-ci perd son portefeuille de ministre de l’Intérieur. Il propose ensuite une motion contre les concussionnaires, exigeant que tous les membres de la Convention soient tenus de donner l’état détaillé de leur fortune à l’époque du 10 août 1792 et en l’état actuel. Au début de février 1793, il prononce un discours à la tribune de l’Assemblée sur la situation de politique générale dont les propositions modérées ne sont pas suivies. Favorable à l’arrestation de Marat, il est, après la libération de celui-ci le 26 avril 1793, le rapporteur devant la Convention d’un Projet de décret contre les provocateurs au meurtre et contre la Prépondérance de la Commune de Paris qui achève de le compromettre aux yeux de la gauche montagnarde.

Son nom est ajouté in-extremis à la liste des vingt-deux proscrits girondins mis en accusation lors de la séance du 2 juin 1793. Il se cache en province et le 3 octobre est compris dans la liste des proscrits arrêtée sur le rapport d’Amar à la Convention. Il est alors appelé à comparaître devant le Comité de sûreté générale et, le lendemain, un jugement de prise de corps est prononcé contre lui. Le 21 novembre 1793, il est arrêté par les préposés aux douanes dans une auberge de Russey dans le Doubs. Déféré le surlendemain au tribunal de Saint-Hippolyte, qui ordonne son transfert à Paris, il est détenu à la Conciergerie. Il comparaît les 7 et 8 décembre 1793 devant le Tribunal révolutionnaire. Accusé de conspiration contre la liberté et la sûreté du peuple français, il est condamné à mort. Il est exécuté le jour même, ayant fait partie de la même charrette que Madame du Barry.


Bibl. : Noël (Etienne).– Jean-Baptiste Noël, chancelier du chapitre de Remiremont, député des Vosges à la Convention, 1966.